L’Aquarelle reste L’Aquarelle. L’ancien propriétaire du lieu (et du nom) a été débouté devant le tribunal. “Santé Léon et merci pour ton petit coup de pub dans la presse il y a quelques mois de cela où vous sembliez certains qu’on ne pourrait pas ouvrir avec ce nom“, a commenté François Louis Vlassis, le nouvel exploitant, sur sa page Facebook.
Le titulaire d’une marque en Belgique et dans l’Union Européenne, peut perdre ses droits sur sa marque lorsqu’il n’en a pas fait d’usage sérieux pendant une période ininterrompue de 5 ans. Dans le cas présent, c’était depuis 10 ans et l’abandon a été jugé implicite.
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